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Mentions légales

Mentions Légales du Site Internet du Groupe Néodyme

Dernière mise à jour : [Date]

Bienvenue sur le site internet de Groupe Néodyme Inc. (ci-après le "Site"). Les présentes mentions légales définissent les informations obligatoires concernant l’éditeur et l’hébergeur du Site, ainsi que les conditions d’utilisation et les droits associés.

1. Informations générales

Éditeur du Site :
Groupe Néodyme Inc.
Adresse : 1600 Boulevard Saint-Martin Est, Laval, Québec, H7G 4X9
Téléphone : +1 (514) 555-1234
Email : contact@neodyme.ca
Numéro d’entreprise du Québec (NEQ) : [Numéro NEQ]

2. Hébergement

Hébergeur :
[Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de contact]
Site web : [URL de l’hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce Site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, et logiciels) est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive du Groupe Néodyme ou de ses partenaires.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation des contenus du Site sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et peut entraîner des poursuites judiciaires.

4. Utilisation du Site

En accédant à ce Site, vous acceptez de respecter les conditions d’utilisation décrites dans nos [Termes et Conditions](lien vers les termes et conditions). Toute utilisation abusive, frauduleuse ou illégale du Site est strictement interdite.

5. Protection des données personnelles

Groupe Néodyme respecte la confidentialité de vos données personnelles. Les informations collectées via ce Site sont traitées conformément à notre [Politique de Confidentialité](lien vers la politique de confidentialité). Conformément aux lois applicables (notamment la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé), vous disposez de droits d’accès, de modification et de suppression de vos données.

Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à : privacy@neodyme.ca.

6. Responsabilité

Groupe Néodyme s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le Site, mais ne peut garantir l’exhaustivité ou l’absence d’erreurs. Nous déclinons toute responsabilité en cas de :

  • Dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du Site.

  • Dysfonctionnements ou interruptions temporaires du Site.

  • Contenus externes accessibles via des liens hypertextes.

7. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Groupe Néodyme ne peut être tenu responsable des contenus, politiques ou pratiques des sites externes. Ces liens sont fournis à titre informatif et ne constituent pas une validation de leur contenu.

8. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par les lois en vigueur dans la province de Québec et au Canada. Tout litige relatif à l’utilisation du Site sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de la province de Québec.

9. Contact

Pour toute question relative au Site ou à son utilisation, veuillez nous contacter :

Groupe Néodyme Inc.
Adresse : 1600 Boulevard Saint-Martin Est, Laval, Québec, H7G 4X9
Téléphone : +1 (514) 555-1234
Email : contact@neodyme.ca

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